Banque et Matières premières

Extrait de la préface « Pour un banquier « classique » […], le financement des matières premières […] présente des spécificités échappant au cadre normal de l’activité bancaire : montants engagés importants sans commune mesure avec les fonds propres des entreprises concernées ; fluctuations considérables des prix et donc de la valeur des sous-jacents ; risques majeurs tant en termes géopolitiques que tout simplement de logistique. […] Le financement des matières premières (Commodity Trade Finance) est une niche originale correspondant à un besoin majeur des échanges internationaux. Pendant longtemps, il a été ignoré dans les cursus de formation aux métiers de la banque et il a fallu quelques « affaires » récentes pour prendre conscience de sa spécificité, de sa dimension politique et réglementaire, de l’ampleur des risques qu’il implique, de la nécessité enfin de disposer de professionnels dotés d’une véritable « double culture ». Or jusqu’à maintenant, il n’existait aucun ouvrage de référence présentant de manière exhaustive les caractéristiques propres à l’approche bancaire des métiers des matières premières. Voilà une lacune comblée avec le livre de David Leboiteux et Fabien Constant qui, tous deux, ont fait leurs armes dans des banques dont l’activité dans le domaine des matières premières est importante et reconnue. Ce livre est le fruit de leur expérience, l’une des qualités indispensables à tous ceux que fascine le monde des matières premières ». Philippe Chalmin, Professeur de l’Université Paris-Dauphine, Président fondateur de CyclOpe Rarement les banques et les matières premières n’ont été aussi présentes dans l’actualité économique et réglementaire. L’objectif de cet ouvrage est de pénétrer dans cet univers souvent méconnu, d’en décrire l’environnement, les acteurs et la place des banques. Le coeur de l’ouvrage est centré sur le financement transactionnel des matières premières, appelé Commo-dity Trade Finance, en particulier à destination des socié-tés de négoce.Comment se présente l’écosystème des matières premières ? Des banquiers-marchands du Moyen Âge aux banques d’aujourd’hui, leur rôle et leurs métiers ; la chaîne logistique du producteur au consommateur.Quelle est l’approche transactionnelle des banques, leur démarche spécifique et les réponses aux besoins des négociants ? Quels sont les financements, les outils bancaires utilisés et les risques associés ? Quel rôle jouent les marchandises dans le processus de crédit ?Les problématiques rencontrées par les banques en matière de réglementation, de lutte anti-blanchiment, de développement durable ainsi que l’arrivée de nouveaux acteurs et le défi des FinTechs sont autant de questions sur l’avenir des banques dans ces métiers. Tels sont les thèmes que ce guide se propose de défricher en apportant des réponses pragmatiques, illustrées par l’expérience du terrain de deux praticiens du Commodity Trade Finance.

La Délégué à la Protection des Données en action

La consécration des délégués à la protection des données, par le règlement général sur la protection des données (RGPD), a amené de nombreux acteurs privés et publics à en désigner un au sein de leurs structures. Plus de deux ans après l’entrée en application du RGPD, les multiples facettes de cette profession restent pourtant à découvrir. Illustré de cas pratiques et de retours d’expérience de professionnels, cet Essentiel propose des recommandations permettant aux intéressés de comprendre le rôle du DPO et l’intérêt d’une telle fonction au sein d’une entité, quels que soient sa taille et son secteur d’activité. La première partie est consacrée au DPO lui-même : pourquoi, quand et comment le désigner ? Quelles sont les compétences requises ? Quels sont les moyens dont il devrait bénéficier ? Qui sont ses alliés ? Y a-t-il une déontologie propre à cette profession ? La seconde partie met en exergue les missions et interactions du DPO à travers des situations concrètes auxquelles il peut être confronté dans sa pratique quotidienne : quelle posture adopter en cas de désaccord sur la qualification des parties au contrat (responsable du traitement, sous-traitant, responsables conjoints) ? Comment gérer une demande d’exercice de droit dans un contexte contentieux ? Comment le DPO peut-il se rendre visible et faire connaître ses actions ? Comment exercer sa fonction en temps de crise ? Autant de réponses qui mettent en lumière l’atout que peut représenter un DPO dans le cadre de la mise en conformité au RGPD. Les auteurs A. Alfer est Avocate au Barreau de Paris et DPO externe. Son activité est dédiée aux enjeux juridiques du numérique. C. Gabillat est DPO adjointe du Groupe Saint-Gobain. Elle a exercé la profession d’avocate dans le domaine du droit des affaires et a développé une expertise en droit de la protection des données à caractère personnel dans plusieurs secteurs. A. Kashani-Poor est DPO de l’AFD. Après avoir exercé la profession d’avocat dans le domaine du droit des affaires, elle a développé une expertise en droit de la protection des données à caractère personnel dans plusieurs secteurs. G.Mathias est Avocate au Barreau de Paris, DPO externe et expert au Conseil de l’Europe. Son activité est dédiée au droit des affaires et aux enjeux juridiques soulevés par les technologies innovantes.

Trade Finance – Principes et fondamentaux

Si le Trade Finance a montré une forte capacité de résilience après la crise de 2008, de nouveaux défis se présentent pour ces métiers traditionnels des banques : les exigences bâloises en matière de fonds propres et de liquidité, le renforcement croissant de la conformité et l’arrivée des FinTech. L’objet de cette deuxième édition est de présenter les principes et les fondamentaux de ces métiers – dont la connaissance des produits se limite parfois au crédit documentaire – et de faire le point sur les dernières évolutions réglementaires et technologiques. Ce guide propose de comprendre et de décrypter l’offre bancaire en matière de Trade Finance apportant aux exportateurs et aux importateurs la sécurité et la liquidité pour gérer et financer leurs transactions internationales. Pratique et illustré de cas concrets, il répond aux questions essentielles : le rôle des documents commerciaux et de transport pour une banque ; le fonctionnent de l’encaissement documentaire et du crédit documentaire ; les outils de financement du poste-clients international de l’entreprise ; les différences entre un crédit documentaire transférable et adossé… Ce vade-mecum s’adresse aux professionnels des banques et des entreprises ainsi qu’aux étudiants en cycle financier, économique et logistique (BTS Commerce international, écoles de commerce, universités). Points forts Un vade-mecum pratique sur le rôle des banques et les offres bancaires pour faciliter la gestion et le financement transactionnel du commerce international : ce que l’on appelle Trade Finance. Cet ouvrage, conçu par un professionnel, spécialiste de ce métier, offre des clefs de lecture de l’environnement du commerce international : les acteurs, le rôle et l’importance des documents dans une transaction, les instruments de paiement du commerce international, les financements du cycle d’exploitation international. Ce guide décrypte les produits traditionnels de Trade Finance que sont, entre autres, l’encaissement documentaire et le crédit documentaire. Il met en perspective toute la chaîne du Trade Finance , et notamment, aspect moins connu : celui de pouvoir assurer et structurer le financement de la transaction commerciale. L’accent est mis sur les nombreux défis auxquels le Trade Finance doit faire face aujourd’hui : réglementation bancaire plus exigeante, conformité, apparition et développement des FinTech…

LBO : Montages à effet de levier – Private Equity

Les opérations à effet de levier (Leveraged Buy Out) se sont fortement développées depuis vingt ans. Elles constituent une opération d'ingénierie financière type, particulièrement utilisée par des fonds d'investissement pour la prise de contrôle de sociétés. Dans le même temps, l'investissement financier dans des actions d'entreprises non cotées représente une classe d'actifs importante qui connaît une très forte dynamique. Cette quatrième édition - qui prend en compte la directive européenne AIFM et les évolutions des pratiques de marché vers un New World Private Equity - décrit comment l'investissement en Private Equity, via une acquisition à effet de levier, est un mode spécifique de gouvernance et de financement des entreprises qui doit assurer le maintien et le développement des performances des sociétés ainsi acquises. Le LBO, qui ne saurait se résumer à une stricte opération financière, s'appréhende comme un montage où des leviers financiers et fiscaux contribuent, via un levier juridique, à amplifier la valeur créée par les leviers opérationnel et social. Après une description de l'industrie du Private Equity (investisseurs, véhicules, performance, organisation), les opérations d'investissement en capital sont passées en revue : vie d'une opération, de la sélection initiale au débouclage. Les montages de LBO sont présentés en expliquant la logique de leur fonctionnement pour permettre aux investisseurs, aux financiers et aux acteurs des sociétés concernées de comprendre le montage de leur point de vue spécifique.

Contrôle de gestion stratégique dans la banque

Cet ouvrage présente le contrôle de gestion bancaire dans ses relations avec la stratégie. Dans un environnement bancaire et financier en évolution rapide, il aborde les principales composantes du contrôle de gestion : démarche stratégique et planification opérationnelle, gestion prévisionnelle et budgétaire, mesure de la rentabilité (détermination du produit net bancaire par centre de profit/produit/client, calcul des charges, analyse des résultats), suivi de la création de valeur et pilotage de la performance, allocation des fonds propres, reporting et tableaux de bord, contrôle de gestion et fonctions connexes.Cette quatrième édition s’enrichit d’un nouveau chapitre portant sur le contrôle de gestion et les fonctions connexes (comptabilité générale, ALM/trésorerie, direction financière, audit interne…), d’une réactualisation de l’ensemble des chapitres, ainsi que d’une refonte du chapitre relatif à l’allocation des fonds propres afin de tenir compte des nouveaux développements en matière de ratio réglementaire (ratio « Bâle 3 »). Rédigé dans une approche résolument pédagogique, cet ouvrage de synthèse s’adresse aux contrôleurs de gestion et responsables financiers (directeurs financiers, comptables…) et à leurs interlocuteurs au sein des banques, ainsi qu’à un public plus large intéressé par la gestion bancaire.

Comprendre la banque et son environnement en zone euro

L’auteur dresse un panorama de l’activité bancaire et de son environnement en soulignant l’importance de la banque dans le financement de l’économie. Il décrit les grandes familles de risques – risques bancaires et risques opérationnels – et retrace les mutations dans la gestion prudentielle et la supervision, notamment avec l’instauration de l’Union bancaire et les nouvelles prérogatives de la BCE. Il rappelle l’obligation pour les établissements de crédit de se doter d’un dispositif de contrôle interne (permanent et périodique) à travers les différentes natures de contrôles (contrôles comptables, sécurité informatique, conformité). Une présentation de la politique monétaire – y compris des mesures non conventionnelles de l’Eurosystème – permet de mettre en évidence les impacts sur l’activité bancaire à travers une description détaillée du marché monétaire et du mécanisme de transmission de la politique monétaire. Enfin, l’ouvrage fait référence aux principaux textes en vigueur (RGPD, Bâle III, CRD V, MIF 2, MIFIR, MAD-MAR, BRRD/MREL…) pour mettre en relief les éléments majeurs qui caractérisent l’évolution de la réglementation bancaire : le poids du consumérisme conduisant au renforcement de la protection des intérêts des clients, l’accélération de l’Union bancaire, l’exigence renforcée de l’éthique et de la sécurité financière. Des annexes consacrées notamment à la cinquième directive LCB-FT et à la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) complètent l’ouvrage.

Les risques juridiques liés au crédit à la consommation

Le crédit à la consommation fait aujourd’hui partie du quotidien des Français : selon l’Observatoire des crédits aux ménages, 47,8 % de ces derniers détenaient, en 2018, au moins un crédit. Pourtant, à y regarder de plus près, les spécificités légales de ce crédit aux consommateurs ne sont pas toujours parfaitement connues par les parties intéressées, et notamment le fait que son cadre juridique se veut particulièrement protecteur pour l’emprunteur. Ainsi, nombreuses sont les hypothèses dans lesquelles les manquements du prêteur – ou plutôt son incapacité à démontrer le respect des obligations pesant sur lui – entraînent des sanctions notables à son égard, et notamment la déchéance du droit aux intérêts. Toutefois, régulièrement, la jurisprudence des juges du fond et de la Cour de cassation rappelle cette situation qui peut se rencontrer tant au stade de la phase précontractuelle du prêt, qu’au moment de sa conclusion ou de son exécution. Cet ouvrage expose les principaux risques juridiques pour le prêteur découlant du droit du crédit à la consommation à la lumière des décisions de justice les plus éloquentes rendues en la matière. Il est, par conséquent, tout autant utile à l’emprunteur qu’au prêteur.

Fintech et Droit

L’expression FinTech – contraction de financial technology –, qui s’est imposée dans les médias, résonne comme un glas pour le monde bancaire et financier traditionnel : les fintech, qui bouleversent les modèles économiques, remettent-elles en cause les modèles de régulation ? Génèrent-elles des risques nouveaux ? Seraient-elles un danger pour la finance mondiale ? Ces nouveaux entrants de la finance, porteurs d’innovation et parfois de rupture, sont aussi des partenaires potentiels qu’il convient de réguler quand ils offrent des services et des produits réglementés. Toute la difficulté réside dans le point d’équilibre à trouver entre la volonté de promouvoir l’innovation, d’une part, et le souci de protéger les consommateurs et l’ordre public, d’autre part. Les régulateurs et superviseurs de nombreux pays, dont la France et la Belgique, ont relevé ce défi. Par leur approche combinée de droit national, européen et droit comparé, qui situe la probléma-tique dans son contexte évolutif et international, les auteurs proposent un ouvrage pédagogique, clair et concis sur les enjeux de régulation, les réponses – apportées ou souhaitables – du secteur encore naissant des fintech (nouveaux acteurs du paiement, blockchain, finance participative, robots conseillers, nouveaux services issus du Big Data, etc.).

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