Les essentiels de la banque et de la finance

Fintech et droit

Quelle régulation pour les nouveaux entrants du secteur bancaire et financier ?

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L’expression Fintech, contraction de l’anglais financial technology, s’est imposée dans les médias et pour beaucoup le mot résonne comme un glas pour le monde bancaire et financier traditionnel. La vérité, comme toujours, est plus nuancée et ces nouveaux entrants de la finance, porteurs d’innovation et de parfois de rupture, sont aussi des partenaires potentiels qu’il convient de réguler quand ils offrent des services et des produits réglementés. Toute la difficulté réside dans le point d’équilibre à trouver entre volonté de promouvoir l’innovation, d’une part, et souci de protéger les consommateurs et l’ordre public, d’autre part. Les régulateurs et superviseurs de nombreux pays, dont la France, ont relevé ce défi. Les auteurs proposent un ouvrage pédagogique, clair et concis sur : les grands enjeux réglementaires : synthèse des législations existantes en France et en Belgique et approche combinée de droit national, droit européen et droit comparé pour situer la problématique dans son contexte évolutif et international ; et les réponses – apportées ou souhaitables – du secteur encore naissant des « Fintech » (nouveaux acteurs du paiement, blockchain, finance participative, robots-conseillers, nouveaux services issus du Big Data, etc.).

Auteur(s)

Thibault Verbiest

Avocat associé De Gaulle Fleurance et Associés

Thierry Bonneau

Professeur Université Panthéon-Assas (Paris 2)