Droit

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Préface de Thierry FRANCQ, Secrétaire général de l’Autorité des Marchés Financiers, anciennement Chef du Service du financement de l’économie au Trésor.

La régulation européenne constitue un modèle de régulation bancaire, souvent considéré comme une alternative crédible à la régulation financière telle qu’elle est pratiquée aux Etats-Unis. Dans cette optique, le droit communautaire est appelé à devenir l’élément central régissant les opérations des établissements de crédit avec leurs clientèles.

La régulation européenne constitue un modèle de régulation bancaire, souvent considérée comme une alternative à la régulation financière « à l’américaine ». Intégrant les développements réglementaires les plus récents, cet ouvrage est le premier manuel de droit bancaire européen à analyser les conséquences de la crise financière sur la régulation des banques de l’Union européenne. Contrairement aux autres livres sur la crise actuelle, celui-ci ne dit pas « quoi faire ? » mais il montre « comment l’Europe fait » et il donne les clés pour comprendre « ce qui a déjà été fait » ou sera fait par l’Union européenne.

Il présente la régulation des banques de l’Union européenne en trois étapes :

le cadre général de régulation de l’activité des banques de l’Union européenne ;
la régulation des opérateurs bancaires : le « contrôle par le pays d’origine » ;
la régulation des opérations bancaires : transparence, concurrence, éthique et sécurité.
Il expose de manière abordable et synthétique les stratégies successives de la Commission européenne pour la construction du marché commun bancaire, puis les nouvelles techniques juridiques employées pour approfondir le marché intérieur bancaire dans la période 2000-2010. Les mécanismes de l’Union économique et monétaire et du Système européen de banques centrales sont aussi présentés.

Cet ouvrage de référence intéresse les professionnels du droit et de la banque (avocats, banquiers, régulateurs et autorités publiques françaises ou européennes) et les étudiants en droit bancaire ou économie bancaire de fin de cycle universitaire.