Droit

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Préface de Jean Stoufflet, Professeur émérite à l’Université d’Auvergne, Doyen honoraire de la Faculté de Droit et de Science politique

Avant-propos de Hubert de Vauplane, Directeur juridique Banque Financement et Investissement BNP Paribas, Professeur associé à l’Université de Paris II, Président de l’AEDBF-France

Dresse l’historique complet des crédits syndiqués, des différentes tentatives de réglementation et des phénomènes actuels de normalisation de la documentation contractuelle sur le marché primaire et secondaire. Suit une typologie des différents schémas contractuels ainsi qu’un tableau de terminologie comparée facilitant la maîtrise de cette pratique bancaire dominée par le droit anglo-américain.

Réduits à leur épure, les crédits syndiqués sont des crédits octroyés par un groupe de banques, réunies au sein d’une entité dépourvue de la personnalité juridique afin de minimiser les risques d’un crédit ou de permettre le montage d’une opération d’une taille et d’un risque si élevés que les ressources d’une seule banque ne sauraient suffire à y faire face. Ces crédits, le plus souvent à moyen terme, sont destinés à couvrir de multiples besoins des États et des entreprises. Derrière l’unité conceptuelle des crédits syndiqués se profile une dualité fonctionnelle selon que le risque de crédit est partagé entre des banques toutes signataires de la convention de crédit ou qu’il est transféré par une banque, seule signataire de la convention, à une ou plusieurs autres banques ou institutions financières tiers à cette convention.

L’ouvrage offre un historique complet de ces crédits syndiqués ainsi qu’une typologie des différents schémas contractuels mis en place par les banques, complétée par un tableau comparé des termes utilisés par la pratique permettant de parer à l’absence d’une terminologie unitaire unanimement consacrée par la doctrine et la jurisprudence, qu’elle soit française ou anglo-américaine. L’étude se concentre sur la relation syndicale proprement dite. Cette relation bien particulière n’a pas fait l’objet, tout au moins en France, d’études doctrinales approfondies. L’apport de la doctrine française reste principalement circonscrit à la nature juridique de la syndication sans apporter, pour autant, de l’aveu de tous, de solutions entièrement satisfaisantes. Le peu de doctrine et de jurisprudence, jusqu’à une époque récente, s’explique par un recours massif aux droits anglais et américain pour régir les contrats de crédits syndiqués. L’ouvrage opère de multiples parallèles avec les solutions proposées par ces droits.

Cette étude est unique dans sa présentation synthétique des crédits syndiqués et originale en ce qu’elle fournit un panorama complet de la jurisprudence française, anglaise et américaine rendue en la matière depuis la création de l’euromarché dans les années soixante. À ce titre, ce livre est un outil indispensable pour tous les intervenants dans ce secteur.