Hors collection

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Préface de Judith Autié.

Face aux risques de non-paiement, les exportateurs ont tendance à recourir à toute la panoplie des sécurisations proposées par les banques et les assureurs-crédit et, en premier lieu, au crédit documentaire. Les acheteurs, quant à eux, requièrent la mise en place systématique de couvertures en leur faveur : clauses contractuelles plus sévères et garanties bancaires pour se prémunir contre les risques de défaillance de leurs fournisseurs.

Ce guide pratique est unique. Il propose une lecture simple des problématiques relatives à la pratique des crédits documentaires, cautions et garanties indépendantes dans leurs aspects juridiques, commerciaux et financiers et traite de manière exhaustive les deux volets de la sécurisation des contrats. Cette deuxième édition est totalement à jour des dernières révisions tant des règles et usances des crédits documentaires (RUU 600) que des garanties sur demande. La récente réforme des RUGD 758 (entrée en vigueur au 1er juillet 2010), qui devrait favoriser le développement d’un standard dans l’émission des garanties de marché, est traitée en avant-première sous forme de commentaires et d’analyse comparative avec les règles précédentes et une approche géographique inédite.

En référence aux RUU 600 qui sont opérationnelles depuis le 1er juillet 2007, l’ouvrage traite, en première partie, de la protection des intérêts de l’exportateur au travers des crédits documentaires et des lettres de crédit stand-by. Il en décrit les mécanismes, présente les différentes formes et analyse la position de chacun des acteurs sous l’angle des risques et des sécurités obtenues. Il aborde également les crédits documentaires et stand-by à l’import, les exportateurs étant souvent eux-mêmes confrontés à des problématiques d’achat international. La deuxième partie est consacrée à la sécurisation de l’acheteur par la mise en place de cautions et garanties de marché par l’exportateur. Après une présentation juridique, l’ouvrage développe les aspects pratiques : conseils aux exportateurs lors de la phase de négociation, puis de gestion. Il présente les différentes garanties et étudie les clauses à recommander ou à éviter. Il analyse le contexte de mise en jeu des garanties, détaille les recours offerts aux exportateurs et expose un panorama de la jurisprudence en la matière.

Ce guide s’adresse à tous les acteurs du commerce international : PME, grandes entreprises exportatrices et professionnels du secteur bancaire, aux enseignants et étudiants en commerce international et en écoles de commerce.